En quelques mots

1. Des agents biologiques et 4 ordres de risques de maladies chez l'humain

Les agents biologiques (ce terme regroupe en fait les agents microbiologiques de type bactéries, champignons, virus, agents prions…) peuvent être à l’origine de 4 types de maladies chez l’homme : infections, intoxications, allergies et cancers.

Le risque biologique concerne de multiples activités : les métiers de la santé, les services à la personne, l’agriculture, les industries agroalimentaires, les métiers de l’environnement…

2. Evaluation des risques biologiques (chaînes de transmission) et prévention et substitution

Sur le lieu de travail, l’évaluation des risques se fait en suivant la chaîne de transmission à partir du « réservoir » d’agents biologiques jusqu’au travailleur exposé.

La prévention des risques consiste à rompre cette chaîne le plus en amont possible. La prévention passe par des mesures d’organisation du travail, de protection collective et individuelle, ainsi que d’information et de formation du personnel. Ces mesures de prévention doivent être adaptées à l’activité professionnelle considérée.

Le principe de substitution est un principe général qui s'impose en gestion des risques : remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou ce qui l’est moins.

Les risques biologiques externes d'ordre écologique et pour les humains extérieurs à l'entreprise sont à gérer : évaluation, prévention, substitution.

3. Les chaînes de transmission sont décrites très précisément pour évaluer les risques

Concepts clés : réservoir/porte de sortie du réservoir/transmission/porte d'entrée/hôte

4. Les agents biologiques sont classés selon 4 groupes de risque définis par la réglementation

Groupe

Peut entraîner une maladie chez l’homme

Représente un danger pour les travailleurs

Peut entraîner une propagation dans la collectivité

Existence d’une prévention et/ou d’un traitement efficace

1*

Non

Non

Non

Sans objet

2

Oui

Oui

Non ou très peu probable

Oui

3

Oui

Oui

Possible

Oui

4

Oui

Oui

risque élevé

Non (ou pas aisé)

Les agents des groupes 2,3 et 4 sont listés dans des référentiels réglementaires européens.

Le groupe 1 comprend les agents biologiques qui n’entraînent pas de maladie infectieuse. Il n’existe pas de liste des agents du groupe 1. Un agent biologique qui ne figure pas dans l’un des groupes 2, 3 ou 4 doit donc être l’objet d’une évaluation de risques,faite à travers les connaissances passées ou un dossier d’expertise, avant de considérer qu’il relève d'un classement dans le groupe 1.

Les micro-organismes génétiquement modifiés, sont dans le même esprit, et en tenant compte des risques pour l'environnement classés en groupes de risques I à IV.

5. Selon des grands types d'activité et selon les groupes de risque biologique des agents biologiques, les laboratoires sont classés en niveau de confinement 1, 2, 3 ou 4. Les exigences sont décrites dans des textes réglementaire (UE et France).

La conception, les aménagements internes et les pratiques opératoires dans un laboratoire sont régis par des règlements (UE et France) très précis en fonction du type d'activité et des agents biologiques susceptibles d'être rencontrés en niveaux 1, 2, 3 ou 4.

Ainsi par exemple, la réglementation décrit précisément les exigences de niveau 2 et 3 et 4 pour les laboratoires de recherche, de développement et d'enseignement où sont utilisés délibérément des agents biologiques pathogènes classés dans les groupes 2, 3 ou 4.

Ainsi par exemple, la réglementation décrit précisément les exigences de niveau 2 et 3 et 4 pour Les laboratoires d'analyses de biologie médicale ou vétérinaire où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes classés dans les groupes 2, 3 ou 4.

Ainsi par exemple, la réglementation décrit précisément les exigences de niveau 2 et 3 et 4 pour Les établissements industriels et agricoles où sont utilisés délibérément, à des fins de production, des agents biologiques pathogènes classés dans les groupes 2, 3 ou 4.


L'utilisation confinée des micro-organismes génétiquement modifiés est soumise au Haut Comité aux Biotechnologies rend un avis sur chaque demande d'agrément. Les confinements sont classés en 4 niveaux C1 à C4.


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